Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) RGS DIFFUSION (RGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RGS DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RGS DIFFUSION (RGS domicilié(e) ZA des Tourais 590 avenue Pierre Auguste Roiret,69290 CRAPONNE (dossier no 2218205) - 69290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 377 532 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218205) - 69006 - France.
La marque RGS DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RGS DIFFUSION est expirée depuis le 13 mars 2012.
RGS DIFFUSION (RGS) Société Anonyme - ZA des Tourais 590 avenue Pierre Auguste Roiret,69290 CRAPONNE (dossier no 2218205) - 69290 - France - SIREN 330377532
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218205) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 4 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336341 - Publication au BOPI 2001-12-04
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2218205 - Publication au BOPI 2002-03-12
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Tous produits et composants pour chauffe eau, chaudières murales ou au sol à gaz, radiateurs à gaz,tels que : - valves à eau, thermocouples universels, thermocouples tous modèles, piezos, têtes de robinet, croisillons, embouts magnétiques, thermistances, aquastats, circuits imprimés, moteurs d'extracteur, raccords d'étanchéité, voutes avec membranes, micro contacts, durites et gaines, colliers, joints, clapets chauffage tous modèles, - sondes thermostats, thermostats contact tous modèles, thermostats à horloge, pompes, cordons, mini rupteurs, allumeurs piezo, blocs gaz, blocs combiné, électrovannes, distributeurs magnétiques, opérateurs pour blocs, injecteurs retardateurs, bobines, actuators, régulateurs, thermomètres, résistances, raccords d'étanchéité
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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