Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MART '
RGC DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3788446
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2020
ST MART \' de RGC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ST MART '

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST MART ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 RUE LOUIS ULBACH - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 005 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 RUE LOUIS ULBACH - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque ST MART ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MART ' est expirée depuis le 7 décembre 2020.

RGC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L'IMMOBILIER VRAIMENT PARTICULIER , LE SELECTIONNEUR DE CREDITS IMMOBILIERS , PRENDRE LE TEMPS DE VOUS COMPRENDRE , SAINT MART ' , ST MARTH , L'IMMOBILIER PAS IMMOBILE , OPTIMGESTION , GESTION PRIVEE IMMOBILIERE , Don't shake hands! , GESTION PRIVEE IMMOBILIERE ET FINANCIERE


RGC DEVELOPPEMENT, SARL - 38 RUE LOUIS ULBACH - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 410005847


RGC DEVELOPPEMENT - 38 RUE LOUIS ULBACH - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.