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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RGB INFORMATIQUE
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RGB-ECOTRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RGB-ECOTRANS
RGB INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
94518032
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2004

Présentation de la marque RGB-ECOTRANS

Déposée le 26 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) RGB INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RGB-ECOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RGB INFORMATIQUE domicilié(e) 46 AVENUE KLEBER, 92706 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 170 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGB INFORMATIQUE - France.

La marque RGB-ECOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RGB-ECOTRANS est expirée depuis le 26 avril 2004.

RGB INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : A CSI-LOG , A - ALLTIME LOGISTIQUE


RGB INFORMATIQUE SA - 46 AVENUE KLEBER, 92706 COLOMBES - France - SIREN 340170976


RGB INFORMATIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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