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Marques déposées par E. C.
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Champagne 999
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Champagne 999
E. C.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3630803
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Champagne 999 de E. C.

Présentation de la marque Champagne 999

Déposée le 18 février 2009 par E. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Champagne 999 »

Le déposant est E. C..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. C..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Champagne 999 est expirée depuis le 18 février 2019.

E. C. a également déposé les autres marques suivantes : 99 Champagne , 888 , 999


E. C.


E. C.


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 2 juin 2010 - Renonciation totale n°524928 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Vin beneficiant de l'appelation d'origine controlée champagne.