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Marques déposées par E. C.
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99 Champagne
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

99 Champagne
E. C.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3630816
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
99 Champagne de E. C.

Présentation de la marque 99 Champagne

Déposée par voie électronique le 18 février 2009 par E. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 99 Champagne »

Le déposant est E. C..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. C..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque 99 Champagne est expirée depuis le 18 février 2019.

E. C. a également déposé les autres marques suivantes : Champagne 999 , 888 , 999


E. C.


E. C.


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 2 juin 2010 - Renonciation totale n°524927 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Vin bénéficiant de l'appelation d'origine controlée champagne.