Déposée le 5 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RFPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RFPC domicilié(e) 4 rue Félix Gras - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 402 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CARBONEL, Mme CARBONEL Géraldine domicilié(e) Hôtel d'Entreprises, 10 avenue de la Croix Rouge, BP 40173 - 84008 - AVIGNON - France.
La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RFPC, SARL - 4 rue Félix Gras - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 521402008
Cabinet CARBONEL, Mme CARBONEL Géraldine - Hôtel d'Entreprises, 10 avenue de la Croix Rouge, BP 40173 - 84008 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 13 juillet 2016 - Retrait partiel n°673906 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-13
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation), nommément service de restauration rapide.
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