Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATION COLLABORATIVE
RFLEX PROGICIEL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3801397
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
INNOVATION COLLABORATIVE de RFLEX PROGICIEL

Présentation de la marque INNOVATION COLLABORATIVE

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RFLEX PROGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVATION COLLABORATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RFLEX PROGICIEL domicilié(e) 98 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 967 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RFLEX PROGICIEL domicilié(e) 98 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque INNOVATION COLLABORATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATION COLLABORATIVE est expirée depuis le 27 janvier 2021.

RFLEX PROGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : RFLEX HR INNOVATION PARTNER , COLLABORATIVE INNOVATION , R.FLEX Solutions , Profils.net , www.profils.net


RFLEX PROGICIEL, S.A.S. - 98 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 438967507


RFLEX PROGICIEL - 98 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.