Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BacTrack
RF Conception, SARL

Numéro de dépôt :
4049813
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2023
BacTrack de RF Conception

Présentation de la marque BacTrack

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RF Conception auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BacTrack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RF Conception domicilié(e) 10 rue du 10ème Chasseur - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 778 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RF Conception, Mle KONRADT Laura domicilié(e) Bâtiment CICAL, 3 rue de l'embranchement - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque BacTrack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BacTrack est expirée depuis le 25 novembre 2023.

RF Conception a également déposé les autres marques suivantes : URTIME


RF Conception, SARL - 10 rue du 10ème Chasseur - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 533778635


RF Conception, Mle KONRADT Laura - Bâtiment CICAL, 3 rue de l'embranchement - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Conteneurs non métalliques pour déchets, ordures ou verre ;

Collecte de tous types de déchets dans les secteurs privés et publics ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.