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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ReZeauTech
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ReZeauTech Maîtrise & Techniques des Réseaux Enterrés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ReZeauTech Maîtrise & Techniques des Réseaux Enterrés
ReZeauTech, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4101794
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2024
ReZeauTech Maîtrise & Techniques des Réseaux Enterrés de ReZeauTech

Présentation de la marque ReZeauTech Maîtrise & Techniques des Réseaux Enterrés

Déposée le 20 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ReZeauTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ReZeauTech Maîtrise & Techniques des Réseaux Enterrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ReZeauTech domicilié(e) 33 rue de Curnieu - 42390 - VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 900 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Daniel SAUNIER, Avocat domicilié(e) Office Center, 17 B rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ReZeauTech Maîtrise & Techniques des Réseaux Enterrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ReZeauTech Maîtrise & Techniques des Réseaux Enterrés est expirée depuis le 20 juin 2024.


ReZeauTech, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 33 rue de Curnieu - 42390 - VILLARS - France - SIREN 802900944


Maître Jean-Daniel SAUNIER, Avocat - Office Center, 17 B rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Appareils et instruments scientifiques géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Détecteurs. Appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Informations en matière de construction ; conseils en construction.

Etude de projets techniques. Architecture. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.