(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REYNOLDSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700633.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 2011.
REYNOLDSs a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2208080 - Publication au BOPI 2001-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337722 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337721 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°204237 - Publication au BOPI 1996-07-22