Marque expirée - Marque en non vigueur

MICRO-BILLE
REYNOLDS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1357580
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque MICRO-BILLE

Déposée le 4 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REYNOLDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO-BILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REYNOLDS domicilié(e) 2 Place Edmond Regnault,26000 VALENCE (dossier no 2313564) - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 630 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2313564) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICRO-BILLE est expirée depuis le 4 juin 2016.

REYNOLDS a également déposé les autres marques suivantes : LE MAGICIEN , MINI 7 , CRAYOMARC , FluidInk , PINSOCOLOR , BI- FLUO , EXOTIC BLUE , PLUMZZ , VALISO'COLOR , KANGOCOLLE


REYNOLDS Société par actions simplifiée - 2 Place Edmond Regnault,26000 VALENCE (dossier no 2313564) - 26000 - France - SIREN 424630515


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2313564) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2067548 - Publication au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313564 - Publication au BOPI 2006-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 27 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437749 - Publication au BOPI 2006-04-27

Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200627 - Publication au BOPI 1996-04-17

Inscription le 27 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437748 - Publication au BOPI 2006-04-27

Inscription le 27 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198266 - Publication au BOPI 1996-02-27

Inscription le 26 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585019 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Instruments d'écriture, stylos, stylos à mine, et plus spécialement stylographes et crayons à bille.