MICRO-BILLE
Présentation de la marque MICRO-BILLE
Déposée le 4 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REYNOLDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO-BILLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICRO-BILLE est expirée depuis le 4 juin 2016.
REYNOLDS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2067548 - Publication au BOPI 1996-22
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313564 - Publication au BOPI 2006-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 27 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437749 - Publication au BOPI 2006-04-27
Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200627 - Publication au BOPI 1996-04-17
Inscription le 27 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437748 - Publication au BOPI 2006-04-27
Inscription le 27 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198266 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 26 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585019 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26