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Marques déposées par monsieur REYNIER JACQUES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL de la
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KAOLINE D'AMBAZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAOLINE D'AMBAZAC
Mr REYNIER JACQUES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL de la S.A.

Numéro de dépôt :
95559818
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque KAOLINE D'AMBAZAC

Déposée le 21 février 1995 par monsieur REYNIER JACQUES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL de la auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAOLINE D'AMBAZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est monsieur REYNIER JACQUES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL de la domicilié(e) Usine Céramique d'AMBAZAC, Rue de Coqui, 87240 AMBAZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Usine Céramique d'AMBAZAC - France.

La marque KAOLINE D'AMBAZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAOLINE D'AMBAZAC est expirée depuis le 21 février 2005.

REYNIER JACQUES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL de la a également déposé les autres marques suivantes : KAOLINE D'AMBAZAC


Mr REYNIER JACQUES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL de la S.A. - Usine Céramique d'AMBAZAC, Rue de Coqui, 87240 AMBAZAC - France


Usine Céramique d'AMBAZAC - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet partiel n°311114 - Publication au BOPI 2000-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Poignées de portes, quincaillerie métallique. Poignées de porte, Bougeoirs non en métaux précieux. Porte manteaux, patères, garnitures de portes métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.