Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTABELLA
REYNIER FERRERO PATES ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
92426074
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque PASTABELLA

Déposée le 2 juillet 1992 par la société REYNIER FERRERO PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société REYNIER FERRERO PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) Siège Social: Rue du Fauge - Z.I. Les Paluds II, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 184 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BIAGI Jean-Claude Avocat au Barreau de Marseille - France.

La marque PASTABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTABELLA est expirée depuis le 2 juillet 2002.


REYNIER FERRERO PATES ALIMENTAIRES - Siège Social: Rue du Fauge - Z.I. Les Paluds II, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 345184857


Maître BIAGI Jean-Claude Avocat au Barreau de Marseille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Produits à base de pâte alimentaire fraiche ou sèche, de semoule ou de farine