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Marques déposées par la société REYNAUD Stéphane
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Domaine Vaucèdes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Vaucèdes
REYNAUD Stéphane, Exploitant Agricole

Numéro de dépôt :
4009884
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2023
Domaine Vaucèdes de REYNAUD Stéphane

Présentation de la marque Domaine Vaucèdes

Déposée le 5 juin 2013 par la société REYNAUD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Vaucèdes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société REYNAUD Stéphane domicilié(e) CAMPAGNE LA NEUVE - 84120 - BEAUMONT DE PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 121 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Domaine Vaucèdes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Vaucèdes est expirée depuis le 5 juin 2023.

REYNAUD Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE CENTRALE DE SURETE INFORMATIONS STRATEGIQUES AUX ENTREPRISES ACS IS , FSB French Safety Box


REYNAUD Stéphane, Exploitant Agricole - CAMPAGNE LA NEUVE - 84120 - BEAUMONT DE PERTUIS - France - SIREN 504121732


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement désignée Domaine Vaucèdes. Vins de pays.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.