Déposée le 11 décembre 2009 par REYNAUD Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT SULPICE »
Le déposant est REYNAUD Gérard domicilié(e) 66, rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILALIAN Marguerite, Avocat à la Cour domicilié(e) 3, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REYNAUD Gérard - 66, rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France
BILALIAN Marguerite, Avocat à la Cour - 3, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Bouchons de bouteilles ; muselets pour bouteille de champagne ; coiffes pour bouteille de champagne ; casiers à bouteilles ;
Vaisselle, notamment assiettes et verres à boire ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; agitateurs (tiges pour mélanger) non métalliques pour boissons ; bouteilles ; bouchons de verre ; seaux ; carafes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; sacs isothermes ; vases ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;
Chocolat ; pâtisseries et confiseries ; pain ; gâteaux, biscuiterie ; bonbons ; sucreries ; café ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sucre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
Bières ; eaux, à savoir eaux de table, eaux minérales, eaux de source, plates ou gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, notamment champagne ; boissons alcooliques à base de champagne ou comportant du champagne ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; apéritifs ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; organisation d'événements de communication promotionnelle, de cérémonies, d'expositions, de salons, à but commerciaux ou de publicité, notamment en relation avec les vins ;
Organisation de formations, de cours, de cérémonies, d'expositions, de salons, de dégustations, de visites, tous ces services étant à but culturel ou de divertissement ; services de formation et d'éducation, à savoir ateliers de formation aux techniques de production et de conservation du vin, notamment champagne, ateliers de formation à la dégustation du vin, notamment champagne, et à son association avec des mets ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
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