Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT SULPICE
REYNAUD Gérard

Numéro de dépôt :
3698009
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
SAINT SULPICE de REYNAUD Gérard

Présentation de la marque SAINT SULPICE

Déposée le 11 décembre 2009 par REYNAUD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT SULPICE »

Le déposant est REYNAUD Gérard domicilié(e) 66, rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILALIAN Marguerite, Avocat à la Cour domicilié(e) 3, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT SULPICE est expirée depuis le 11 décembre 2019.

REYNAUD Gérard a également déposé les autres marques suivantes : RESPLENDENS , WALTON , GOLDFINGER , , , GOLDFINGER


REYNAUD Gérard - 66, rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


BILALIAN Marguerite, Avocat à la Cour - 3, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Bouchons de bouteilles ; muselets pour bouteille de champagne ; coiffes pour bouteille de champagne ; casiers à bouteilles ;

Vaisselle, notamment assiettes et verres à boire ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; agitateurs (tiges pour mélanger) non métalliques pour boissons ; bouteilles ; bouchons de verre ; seaux ; carafes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; sacs isothermes ; vases ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;

Chocolat ; pâtisseries et confiseries ; pain ; gâteaux, biscuiterie ; bonbons ; sucreries ; café ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sucre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux, à savoir eaux de table, eaux minérales, eaux de source, plates ou gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, notamment champagne ; boissons alcooliques à base de champagne ou comportant du champagne ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; apéritifs ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; organisation d'événements de communication promotionnelle, de cérémonies, d'expositions, de salons, à but commerciaux ou de publicité, notamment en relation avec les vins ;

Organisation de formations, de cours, de cérémonies, d'expositions, de salons, de dégustations, de visites, tous ces services étant à but culturel ou de divertissement ; services de formation et d'éducation, à savoir ateliers de formation aux techniques de production et de conservation du vin, notamment champagne, ateliers de formation à la dégustation du vin, notamment champagne, et à son association avec des mets ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.