Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REYNAUD ELISE
/
PRIEURÉ SAINT SIXTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRIEURÉ SAINT SIXTE
REYNAUD ELISE

Numéro de dépôt :
3154741
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
PRIEURÉ SAINT SIXTE de REYNAUD ELISE

Présentation de la marque PRIEURÉ SAINT SIXTE

Déposée le 20 mars 2002 par REYNAUD ELISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PRIEURÉ SAINT SIXTE »

Le déposant est REYNAUD ELISE domicilié(e) 2, IMPASSE DU PARC,30150 SAINT GENIES DE COMOLAS - 30150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REYNAUD ELISE domicilié(e) 2, IMPASSE DU PARC,30150 SAINT GENIES DE COMOLAS - 30150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


REYNAUD ELISE - 2, IMPASSE DU PARC,30150 SAINT GENIES DE COMOLAS - 30150 - France


REYNAUD ELISE - 2, IMPASSE DU PARC,30150 SAINT GENIES DE COMOLAS - 30150 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368494 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Vins et spiritueux. Appellation d'origine contrôlée provenant d'une exploitation viticole existante dénommée prieure saint sixte depuis plus de 100 ans.