Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSOMNIE
Numéro de dépôt :
1351054
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/1996
Présentation de la marque INSOMNIE
Déposée le 15 avril 1986 par monsieur REYMOND Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSOMNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INSOMNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOMNIE est expirée depuis le 15 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39