FONDS-PLUS
Présentation de la marque FONDS-PLUS
Déposée le 8 octobre 2001 par REYMOND Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDS-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONDS-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDS-PLUS est expirée depuis le 8 octobre 2011.
REYMOND Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46