Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION LITERIE
REYES Marie

Numéro de dépôt :
1740294
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/03/2000
CREATION LITERIE de REYES Marie

Présentation de la marque CREATION LITERIE

Déposée le 21 mars 1990 par REYES Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CREATION LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REYES Marie, domicilié(e) 7 rue des Closades, 34830 CLAPIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTAGNOS Patrick - France.

La marque CREATION LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION LITERIE est expirée depuis le 21 mars 2000.


REYES Marie - 7 rue des Closades, 34830 CLAPIERS - France


CASTAGNOS Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Meubles, glaces (miroirs), literie.Couvertures de lits, textiles d'ameublement.Revêtements de sols; tentures murales

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.