Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAF RECCORDS
Mr REYES Christian
Mr PUJALTE JC

Numéro de dépôt :
3314797
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RAF RECCORDS de REYES Christian

Présentation de la marque RAF RECCORDS

Déposée le 27 septembre 2004 par monsieur REYES Christian et monsieur PUJALTE JC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAF RECCORDS »

Les déposants sont monsieur REYES Christian domicilié(e) Coste de la creme,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France et monsieur PUJALTE JC domicilié(e) 67 Bv Richard Lenoir,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M PUJALTE Jean Christophe domicilié(e) 67 Bv Richard Lenoir,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


Mr REYES Christian - Coste de la creme,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France

Mr PUJALTE JC - 67 Bv Richard Lenoir,75011 PARIS - 75011 - France


M PUJALTE Jean Christophe - 67 Bv Richard Lenoir,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet total n°424175 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Edition musicales et discographiques. Production sonores, musicales, enregistrement de disques, production de disques, montages sonores, video, organisation de spectacles, colloques, conférences congrés.publication et production de musique en ligne. Produits de l'imprimerie : affiches, pochettes, albums ; livres, journaux, magazines, prospectus, envelloppes. Supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques, optiques, digitaux disques compacts, disques video digitaux, compressions audio, video.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.