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Marques déposées par madame REYAL AGNES
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REYAL RAST HAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REYAL RAST HAT
Madame REYAL AGNES

Numéro de dépôt :
3830016
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
REYAL RAST HAT de REYAL AGNES

Présentation de la marque REYAL RAST HAT

Déposée le 5 mai 2011 par madame REYAL AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REYAL RAST HAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est madame REYAL AGNES domicilié(e) 2 rue Henri Dunant - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame REYAL Agnes domicilié(e) 02 Rue Henri dunant - 93800 - EPINAY / SEINE - France.

La marque REYAL RAST HAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REYAL RAST HAT est expirée depuis le 5 mai 2021.


Madame REYAL AGNES - 2 rue Henri Dunant - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Madame REYAL Agnes - 02 Rue Henri dunant - 93800 - EPINAY / SEINE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583205 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Sac à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; besace, à savoir sac à provisions.

Bonneterie.