Déposée le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Dolphin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REYA domicilié(e) Zone Industrielle Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 092 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque Dolphin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REYA SAS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 306092909
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Inscription le 2 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708934 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Groupes électrogènes ; alternateurs ; éoliennes : tous ces produits étant destinés à des véhicules et au secteur du nautisme et de la navigation ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, voltmètre, ampèremètre ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; chargeurs de batteries, contrôleur de batterie, convertisseurs électriques ; transformateurs ; régulateurs de charge ; répartiteurs de charge, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; régulateurs solaires ; convertisseurs solaires ; borniers de connexion électriques ; sélecteur de source ; système de gestion de l'énergie ; tableaux de commande ; prises électriques, câbles électriques ; disjoncteurs ; coupleurs de batteries ; interrupteurs ; fusibles : tous ces produits étant destinés à des véhicules et au secteur du nautisme et de la navigation ;
Isolateurs galvaniques, destinés à des véhicules et au secteur du nautisme et de la navigation ;
Affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils commerciaux dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine de produits dédiés à l'entretien de véhicules et à la navigation.
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