Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comme à la Maison Tradition Provençale
Mr REY Vincent

Numéro de dépôt :
3290795
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/05/2014
Comme à la Maison Tradition Provençale de REY Vincent

Présentation de la marque Comme à la Maison Tradition Provençale

Déposée le 10 mai 2004 par monsieur REY Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Comme à la Maison Tradition Provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est monsieur REY Vincent domicilié(e) La Fontaine des Noyers,84490 SAINT SATURNIN DES APTS - 84490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JURIDICIALIS Me Muriel ARNAL domicilié(e) 31 Rue Saint Sébastien,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque Comme à la Maison Tradition Provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comme à la Maison Tradition Provençale est expirée depuis le 10 mai 2014.


Mr REY Vincent - La Fontaine des Noyers,84490 SAINT SATURNIN DES APTS - 84490 - France


SELARL JURIDICIALIS Me Muriel ARNAL - 31 Rue Saint Sébastien,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Coutellerie, fourchettes, cuillières. Articles d'arts de la table, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, bouteilles, porcelaine, faïcence, vaisselles non en métaux précieux, verres (récipients) articles de décoration. Linges de maison, linges de table, linges de bain, linges de lit. Conserves de légumes, conserves sucrées, conserves de viandes ou de poissons, confitures, gelées, compotes, tous ces produits etant élaborés selon une methode traditionnelle. Produits de boulangerie, pâtisseries sucrées et salées, biscuiterie, sucrerie, tous ces produits etant élaborés selon une methode traditionnelle. Boissons à base de fruits, sirops et autres préparations pour boissons, tous ces produits etant élaborés selon une methode traditionnelle.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.