Déposée le 22 mai 2014 par mademoiselle Rey Maud et mademoiselle Kermel Perrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA GRANDE SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Les déposants sont mademoiselle Rey Maud domicilié(e) 50 rue Pargaminières - 31000 - TOULOUSE - France et mademoiselle Kermel Perrine domicilié(e) 36 Rue Servan - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Kermel Perrine domicilié(e) 36 rue Servan - 75011 - PARIS - France.
La marque LA GRANDE SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE SERRE est expirée depuis le 22 mai 2024.
Rey Maud a également déposé les autres marques suivantes : La Poucette
Mle Rey Maud - 50 rue Pargaminières - 31000 - TOULOUSE - France
Mle Kermel Perrine - 36 Rue Servan - 75011 - PARIS - France
Mle Kermel Perrine - 36 rue Servan - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; composts ; compositions nutritives pour les plantes ; terreau ;
Cloches horticoles ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; capteur sans fil transmettant des informations sur les plantes et mesurant notamment la lumière, l'humidité, la température et la salinité des plantes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; pattes d'attaches de câbles ou de tubes (en matières plastiques) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; casiers en bois ou en matières plastiques ; casiers non métalliques ; conteneurs non métalliques ; plateaux ou palettes de chargement non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermeture de récipients non métalliques ; serre-câbles non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; récipients d'emballage en matières plastiques avec logements pour pots ou godets pour horticulteurs et pépiniéristes ;
Bassins (récipients), couvercles de pots, soucoupes non en métaux précieux, supports pour fleurs ou plantes (arrangements floraux) ; pots, pots à fleurs, pots horticoles ; cache-pot non en papier ; balconnières pour plantes horticoles et pépiniéristes ; bacs carrés ou ronds pour plantes horticoles ; pots suspendus pour plantes horticoles et pépiniéristes ; coupes pour plantes horticoles et pépiniéristes ;
Cordes ou ficelles ; liens non métalliques ; liens non métalliques utilisés en horticulture ; liens non métalliques à usage agricole ; bandes à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de plantes et autres produits horticoles ;
Gardiennage de plantes et autres produits horticoles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA GRANDE SERRE"