Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATCHA
Rey-Jouvin Maurice

Numéro de dépôt :
92414516
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque ATCHA

Déposée le 3 avril 1992 par Rey-Jouvin Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est Rey-Jouvin Maurice, domicilié(e) 2 Rue St Laurent, 38000 Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice Rey-Jouvin - France.

La marque ATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCHA est expirée depuis le 3 avril 2002.


Rey-Jouvin Maurice - 2 Rue St Laurent, 38000 Grenoble - France


Maurice Rey-Jouvin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Cuir Tissus et produits textiles Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.