Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RESIDENCES D'ALOIS
Monsieur REY Jean-Pierre, Marc, Prosper

Numéro de dépôt :
98723939
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque LES RESIDENCES D'ALOIS

Déposée le 18 mars 1998 par monsieur REY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RESIDENCES D'ALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est monsieur REY Jean-Pierre domicilié(e) 115 rue Marignan, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REY Jean-Pierre - France.

La marque LES RESIDENCES D'ALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RESIDENCES D'ALOIS est expirée depuis le 18 mars 2008.

REY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ALOIS , COMELCI.COM


Monsieur REY Jean-Pierre, Marc, Prosper - 115 rue Marignan, 16100 COGNAC - France


Monsieur REY Jean-Pierre - France


Inscription le 15 mars 2001 - Rejet partiel n°318056 - Publication au BOPI 2001-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

. conception et promotion de maisons d'accueil et d'ensembles immobiliers pour personnes âgées et pour personnes présentant un handicap mental ou physique. Services hôteliers et paramédicaux. Réadaptation et rééducation physiques, intellectuelles et psychologiques visant notamment au maintien de l'autonomie des personnes. Conseil administratif et juridique, soutien aux familles. Recherches, études médicales, publications scientifiques et pharmacologiques. Formation dans le domaine de l'assistance aux personnes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.