Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE COUTEAU DU VALLON DE MARCILLAC
M. REY Jean-Noël
M. JULVE Nicolas
Syndicat de l'Appellation d'Origine Contrôlée Marcillac, Association

Numéro de dépôt :
4284777
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LE COUTEAU DU VALLON DE MARCILLAC de REY Jean-Noël

Présentation de la marque LE COUTEAU DU VALLON DE MARCILLAC

Déposée le 4 juillet 2016 par monsieur REY Jean-Noël, monsieur JULVE Nicolas, Syndicat de l'Appellation d'Origine Contrôlée Marcillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE COUTEAU DU VALLON DE MARCILLAC »

Les déposants sont monsieur REY Jean-Noël domicilié(e) 15 rue du Docteur Michel - 15000 - AURILLAC - France, monsieur JULVE Nicolas domicilié(e) Chemin des Parets, Seveyrac - 12330 - SALLE-LA-SOURCE - France, Syndicat de l'Appellation d'Origine Contrôlée Marcillac, Association domicilié(e) Marie - 12330 - MARCILLAC-VALLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lefèvre Audrey domicilié(e) 4 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque LE COUTEAU DU VALLON DE MARCILLAC est expirée depuis le 4 juillet 2026.

REY Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : LE LIADOU DE MARCILLAC


M. REY Jean-Noël - 15 rue du Docteur Michel - 15000 - AURILLAC - France

M. JULVE Nicolas - Chemin des Parets, Seveyrac - 12330 - SALLE-LA-SOURCE - France

Syndicat de l'Appellation d'Origine Contrôlée Marcillac, Association - Marie - 12330 - MARCILLAC-VALLON - France - SIREN 5


Mme Lefèvre Audrey - 4 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 15 février 2017 - Renonciation totale n°695384 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Objets d'art, emballages et étuis en métaux communs ; manches de couteaux métalliques ;

Fourchettes et cuillers (couverts) ; rasoirs et tondeuses (instruments à la main) ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine et le service à table ; poivriers ; salières ; tire-bouchons.