Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUGAIN
Numéro de dépôt :
1540557
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1998
Présentation de la marque BOUGAIN
Déposée le 24 octobre 1988 par REY Jean Marie Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUGAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUGAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGAIN est expirée depuis le 24 octobre 1998.
REY Jean Marie Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01