Déposée le 25 juillet 1988 par REY Jean-FranÇois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est REY Jean-FranÇois, domicilié(e) 4, place Paul Cézanne, 13006 MARSEILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.
La marque IDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REY Jean-FranÇois - 4, place Paul Cézanne, 13006 MARSEILLE. - France
MAREK - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Stylos et autres instruments d'écriture;papeterie;produits de l'imprimerie;matériel pour les artistes;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);agendas, blocs-notes, carnets d'adresses, répertoires téléphoniques (non compris dans d'autres classes), calendriers, cartes à jouer;papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;draps de bain, draps de plage, serviettes et gants de toilette;mouchoirs en tissus;rideaux en matières textiles.Briquets, allumettes, articles pour fumeurs; tabacs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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