Déposée le 3 octobre 1984 par REY Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est REY Jean-François, domicilié(e) 1 Boulevard de la Liberté, 13001 MARSEILLE (dossier no 2038418) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2038418) - France.
La marque IDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REY Jean-François - 1 Boulevard de la Liberté, 13001 MARSEILLE (dossier no 2038418) - France
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2038418) - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1994 n°2038418 - Publication au BOPI 1994-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Inscription le 8 février 2000 - Concession de licence n°294984 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 24 octobre 1997 - Action en revendication de propriété n°244757 - Publication au BOPI 1997-10-24
Inscription - Changement d'adresse n°16825 - Publication au BOPI
Lunettes, lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissantes, lunettes d'approche;appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes.Cuir et peaux, imitations de cuir et peaux;accessoires d'habillement en cuir, peaux et imitations, notamment : portefeuilles, sacs à main, pochettes, porte-documents maroquinerie;malles et valises;parapluies, parasols.Vêtements pour hommes, femmes et enfants, notamment : costumes, manteaux, vestes, pantalons, chemises, imperméables;survêtements et sous-vêtements;bonneterie, à savoir : bas et chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;linge et lingerie;chaussures et coiffures; accessoires d'habillement, nommément : ceintures, bretelles, cravates, gants, chapeaux, foulards.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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