Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'INNOCENT
Numéro de dépôt :
1267677
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1994
Présentation de la marque L'INNOCENT
Déposée le 5 avril 1984 par monsieur REY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INNOCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'INNOCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REY Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation partielle n°12113 - Publication au BOPI 1984-37