Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSTANT
Numéro de dépôt :
1570636
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2000
Présentation de la marque BUSTANT
Déposée le 11 janvier 1990 par REY GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTANT est expirée depuis le 11 janvier 2000.
REY GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26