Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RC
Numéro de dépôt :
1106086
Date de dépôt :
22/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque RC
Déposée le 22 août 1979 par REY-COQUAIS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RC est expirée depuis le 22 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012