Déposée le 9 mai 1996 par REY Christian et TERRIER Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERELEC TER REY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Les déposants sont REY Christian, domicilié(e) LE Village, 38460 DIZIMIEU - France et TERRIER Marc, domicilié(e) 475 Chemin des Sables, 38890 SALAGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REY Christian - France.
La marque TERELEC TER REY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625220.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REY Christian - LE Village, 38460 DIZIMIEU - France
TERRIER Marc - 475 Chemin des Sables, 38890 SALAGNON - France
REY Christian - France
Inscription le 26 juin 1997 - Renonciation partielle n°239259 - Publication au BOPI 1997-06-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
PEINTURES non isolantes-Préventifs contre la rouille et la détérioration du bois -FILS D'ANTENNE - fils de cuivre non isolés - Poteaux métalliques de lignes électriques -Mats électriques Installations de conduits métalliques de ventilation et climatisation -Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, I'accumulation, la régulation ou la commande du courant électrique - Appareils de signalisation, de contrôle, la reproduction du son ou des images, la distribution automatique et mécanique pour appareils à prépaiement - Les serrures électriques - fibres optiques Enseignes lumineuses - Ferme-porte électriques - climatisation électrique - raccordements électriques -raccordements de lignes électriques -Transformateurs électriques - Fils électriques - Détecteurs de fumée -Interupteurs -Inverseurs électriques Lanternes à signaux - Tubes lumineux pour la publicité - Fils magnétiques - Manchons de jonction pour cables électriques - Panneaux de signalisation lumineuses ou mécanique Résistances électriques -Bornes lumineuses routières - Signalisations lumineuses - Appareils électriques de surveillancee - Tableaux de commandes électriques - Tableaux de connections - Tableaux de distribution - Fils téléphoniques - Variateurs de lumière - Installations électriques pour préserver du vol - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires -Régulation de chauffage - Accumulation de chaleur - Ampoules d'éclairage - capteurs solaires - Chauffage - appareils électriques de chauffage - Installation de climatisation - appareils et installations d'éclairage - lampes d'éclairage - lanternes d'éclairage - pompes à chaleur - radiateurs électriques - récupérateurs de chaleur - Tuyaux rigides non métalliques pour la construction - Asphalte - Poix et bitume -Tuyaux de drainage - Balise non lumineuses (non métaliques) - Caniveaux - matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées - poteaux en ciments - conduites d'eau non métalliques - pavés éclairants - Enduits - goudron - graviers - pavés lumineux - macadam - mâts non métalliques - poteaux de lignes électriques non métaliques -poteaux télégraphiques non métalliques - Travaux publics - travaux ruraux - asphalte - démolition de construction - insallation et réparation d'appareils électriques - forage de puits - exploitation de carrières - installation et réparation de fourreaux - installation et réparation de dispositif d'alarme en cas d'incendie - location de bouldozeurs - location de machines de chantiers - maçonnerie - réalisation de revêtements routiers - installation et réparation de téléphone
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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