Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS DU CLOS SAINT-JEAN BAPTISTE
Monsieur REY André Emile, Le Clos St-Jean Baptiste, La Maglia, 06540 BREIL s/ ROYA.

Numéro de dépôt :
1274835
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/1994
LES PRODUITS DU CLOS SAINT-JEAN BAPTISTE de REY André Emile

Présentation de la marque LES PRODUITS DU CLOS SAINT-JEAN BAPTISTE

Déposée le 28 mai 1984 par monsieur REY André Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRODUITS DU CLOS SAINT-JEAN BAPTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur REY André Emile - France.

La marque LES PRODUITS DU CLOS SAINT-JEAN BAPTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS DU CLOS SAINT-JEAN BAPTISTE est expirée depuis le 28 mai 1994.

REY André Emile a également déposé les autres marques suivantes : GINGER TONIC , LES PACHAS , GINGER TONIC , LES DATTES DE LA COTE D'AZUR , LES CHALINES DE LA COTE D'AZUR , LES DATTINES DE LA COTE D'AZUR


Monsieur REY André Emile, Le Clos St-Jean Baptiste, La Maglia, 06540 BREIL s/ ROYA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Confiserie, confitures, gelées, Confits, pates de fruits ou légumes, natures ou enrobés de chocolat sucré ou non.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.