Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PACHAS
Monsieur REY André Emile, le Clos St-Jean Baptiste, la Maglia, 06540 BREIL S/ ROYA.

Numéro de dépôt :
1294154
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1994
LES PACHAS de REY André Emile

Présentation de la marque LES PACHAS

Déposée le 19 juin 1984 par monsieur REY André Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PACHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur REY André Emile - France.

La marque LES PACHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PACHAS est expirée depuis le 19 juin 1994.

REY André Emile a également déposé les autres marques suivantes : GINGER TONIC , GINGER TONIC , LES PRODUITS DU CLOS SAINT-JEAN BAPTISTE , LES DATTES DE LA COTE D'AZUR , LES CHALINES DE LA COTE D'AZUR , LES DATTINES DE LA COTE D'AZUR


Monsieur REY André Emile, le Clos St-Jean Baptiste, la Maglia, 06540 BREIL S/ ROYA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Pates de fruits sucrés natures, ou enrobés de chocolat lacté ou noir.