Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DATTINES DE LA COTE D'AZUR
REY André Emile

Numéro de dépôt :
1525761
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque LES DATTINES DE LA COTE D'AZUR

Déposée le 14 avril 1989 par REY André Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DATTINES DE LA COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REY André Emile, domicilié(e) Le Clos St Jean Baptiste, la Maglia, 06540 BREIL SUR ROYA - France.

La marque LES DATTINES DE LA COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DATTINES DE LA COTE D'AZUR est expirée depuis le 14 avril 1999.

REY André Emile a également déposé les autres marques suivantes : GINGER TONIC , LES PACHAS , GINGER TONIC , LES PRODUITS DU CLOS SAINT-JEAN BAPTISTE , LES DATTES DE LA COTE D'AZUR , LES CHALINES DE LA COTE D'AZUR


REY André Emile - Le Clos St Jean Baptiste, la Maglia, 06540 BREIL SUR ROYA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Confiserie à savoir, dattes natures, dénoyautées manuellement ou mécaniquement, enrobées de chocolat noir ou lacté ou et praliné