Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUMOUSSE
REXYL (S.A.)

Numéro de dépôt :
92435761
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque PLUMOUSSE

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) REXYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REXYL domicilié(e) RUE DE LA VICTOIRE, 50160 TORIGNI SUR VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 680 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REXYL S.A. PATRICE BUISSON - France.

La marque PLUMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUMOUSSE est expirée depuis le 29 septembre 2002.


REXYL (S.A.) - RUE DE LA VICTOIRE, 50160 TORIGNI SUR VIRE - France - SIREN 906680178


REXYL S.A. PATRICE BUISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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