Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) REXNOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « BABYNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REXNOV domicilié(e) La Croix, 50160 GIEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 977 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REXNOV - France.
La marque BABYNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703198.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYNOV est expirée depuis le 30 octobre 2007.
REXNOV a également déposé les autres marques suivantes : REXNOV , BABYNOU
REXNOV (S.A.) - La Croix, 50160 GIEVILLE - France - SIREN 413977554
REXNOV - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Voitures d'enfants, poussettes, bâches et capotes de voitures d'enfants et de poussettes, landaus, sièges de sécurité pour enfants, chaises roulantes pour bébés, cycles notamment tricycles pour enfants. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en cuir ou tissus y compris les sacs de puériculture, sacs de voyage Meubles y compris meubles pour enfants, lits pour bébés et enfants, berceaux, couffins, chaises, tables à langer, parcs pour bébés, oreillers, matelas. Linge de lits notamment draps, garnitures de couffins, couvertures de lit, duvets, sacs de couchage, linge de bain notamment pour enfants et bébés. Vêtements, chaussures et chapellerie notamment pour bébés et enfants, couches-culottes, nids d'ange.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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