Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESTA
REXEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3970952
Date de dépôt :
24/12/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/12/2022
VESTA de REXEL FRANCE

Présentation de la marque VESTA

Déposée le 24 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE domicilié(e) 189-193 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque VESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESTA est expirée depuis le 24 décembre 2022.

REXEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE , PRIMEXEL , la boîte électrique , CLUB NORIA , COAXEL , INEXEL , INEXEL TV , L'Electrofute , SCT , OESO


REXEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 189-193 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 309304616


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 19 septembre 2013 - Retrait partiel n°609149 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Inscription le 26 février 2014 - Retrait partiel n°619402 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Logiciels ; logiciel d'interface ; logiciel d'applications ; programmes informatiques ; applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; bases de données électroniques ; publications électroniques ; écrans de visualisation ; tablettes électroniques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils audiovisuels ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; appareils et équipement pour le traitement de l'information ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement vidéos, magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; appareils et machines à calculer ; aucun de ces produits n'incluant les photographies, illustrations et contenu vidéo et aucun de ces produits ne permettant la détection d'incendies, de fuites de gaz ou de menaces de sécurité.

Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et produits informatiques et de matériels de télécommunication ; services d'information en matière de construction et de travaux de construction et de rénovation, aucun de ces services se rapportant aux concessions de licence de photographies, illustrations ou contenu vidéo et aucun de ces services ne permettant la détection d'incendies, de fuites de gaz ou de menaces de sécurité.

Télécommunications, transmission d'images, de textes, de sons, d'informations et de données par tous moyens de télécommunication ; téléchargement d'images, de textes, de sons, d'informations et de données par voie informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; affichage électronique d'images, de textes, de sons, d'informations et de données ; transmission de données commerciales, culturelles, informatives et/ou publicitaires par tous moyens de télécommunication ; échange de documents informatisés ; échange électronique d'informations par télex, télécopieurs, centres serveurs et par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de courrier électronique ; services de forums de discussion en ligne ; services de discussion de groupe à savoir mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer et d'échanger des données et des informations ; téléassistance ; diffusion de vidéos préenregistrées ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; saisie, recueil, systématisation de données ; mise à disposition d'un accès pour la fourniture et la communication d'informations stockées dans une base de données ; aucun de ces services se rapportant aux concessions de licence de photographies ; illustration ou contenu vidéo et aucun de ces services ne permettant la détection d'incendies, de fuites de gaz ou de menaces de sécurité.

Formation ; services d'assistance (formation) ; production, réalisation et duplication d'oeuvres audio-visuelles ; services d'édition et de publication de textes, documents, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) ; edition de logiciels ; editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; aucun de ces services se rapportant aux concessions de licence de photographies, illustrations ou contenu vidéo et aucun de ces services ne permettant la détection d'incendies, de fuites de gaz ou de menaces de sécurité.

Conception, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; consultations en matière d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; location d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; programmation informatique ; services de consultation et d'information rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; services de consultation en matière de développement de systèmes informatiques, de bases de données et d'applications informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication ; conseils en matière d'économie d'énergie rendus par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; conseils, études, analyses et diagnostics techniques rendus par des ingénieurs ou des techniciens ; étude de projets de construction et de travaux de construction et de rénovation ; conseils, recherches, études, analyses, diagnostics et informations techniques rendus par des ingénieurs ou des techniciens dans le domaine de la construction et, de la rénovation ; présélection (analyse technique) de produits pour des tiers et conseils techniques dans le choix de matériels électriques ; conseils, études, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'électricité rendus par des ingénieurs ou des techniciens ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de l'énergie rendus par des ingénieurs. Veille technologique ; conseils et consultations en matière informatique ; conseils techniques informatiques ; aucun de ces services se rapportant aux concession de licence de photographies, illustration ou contenu vidéo et aucun de ces services se permettant la détection d'incendies, de fuites de gaz ou de menaces de sécurité.