Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE
REXEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3913763
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE de REXEL FRANCE

Présentation de la marque SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE

Déposée le 17 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE domicilié(e) 189-193 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE est expirée depuis le 17 avril 2022.

REXEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEXEL , la boîte électrique , CLUB NORIA , COAXEL , INEXEL , INEXEL TV , L'Electrofute , SCT , OESO , easy CEE bailleurs


REXEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 189-193 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 309304616


@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Générateurs d'électricité ; moteurs électriques pour machines ; appareils de mise hors tension de machines ; extincteurs d'arc ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou électriquement ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disjoncteurs ; contacteurs ; prises de courant ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; câbles électriques, câbles à fibres optiques, systèmes de câblage électrique ; fils de raccordement électriques et optiques ; appareils permettant de tester le câblage informatique et électrique ; matériel de télécommunication ; testeurs de câbles ; câbles informatiques ; connecteurs électriques ; conduites d'électricité ; canalisations d'électricité ; relais électriques ; conducteurs électriques ; matériel pour réseaux électriques (fils, câbles) ; boîtes de jonction électriques ; interrupteurs électriques ; raccordements électriques ; compteurs électriques ; convertisseurs (électriques) ; installations minuteries automatiques ; transformateurs ; dispositifs électriques pour allumage à distance ; sonnettes de portes, électriques ; serrures électriques ; batteries électriques ; piles électriques ; chargeurs de batteries ; appareils de chargement de piles électriques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement vidéo, magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours ; appareils et installations électriques de protection contre le vol et les accidents ; extincteurs ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ; avertisseurs antivols ; appareils électriques de surveillance ; antennes ; paratonnerres ; ampoules de flash ; ampoules thermo-ioniques ; balises lumineuses ; thermomètres non à usage médical ; thermostats ; hygromètres ; sabliers ; loupes ; lampes thermo-ioniques ; lampes optiques ; lasers non à usage médical.

Appareils et instruments d'éclairage, chauffage, production de vapeur, cuisson, réfrigération, séchage, ventilation, aération, climatisation, distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes ; tubes, verres, pieds, réflecteurs, manchons, globes, coupoles de lampes ; supports muraux pour lampes ; étaux de table pour lampes ; tubes et ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; torches électriques ; appareils et lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Gestion et administration des commandes ; services de vente en gros et au détail d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la connexion, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique ; services de vente en gros et au détail de matériel électrique ; services de vente en gros et au détail d'appareils et d'installations pour la domotique, l'immotique et pour la commande à distance d'automatismes industrielles ; services de vente en gros et au détail d'appareils et de produits pour l'éclairage, le chauffage, la ventilation, l'aération, la climatisation, le refroidissement de l'air et d'appareils électroménagers ; services de vente en gros et au détail d'installations sanitaires ; services de vente en gros et au détail d'appareils et instruments de surveillance et de sécurité des personnes et des biens ; services de vente en gros et au détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, ou des données y compris appareils et instruments pour la communication ; services de vente en gros et au détail de matériels informatiques y compris de périphériques informatiques, de câbles et prises de connexion pour matériels et installations informatiques ; services de vente en gros et au détail de machines et machines-outils, de dispositifs de commande de machines ou de moteurs, d'outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou électriquement ; conseils en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; audit dans le domaine des affaires ; consultation, conseil et informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; étude et recherche de marché ; sondage d'opinion ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; mercatique ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; agences d'import-export ; affichage ; publicité ; relations publiques ; ressources humaines ; bureaux de placement ; comptabilité.

Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la connexion, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique et informations en la matière ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et de produits pour l'éclairage, pour le chauffage, la climatisation, le refroidissement de l'air et d'appareils électroménagers et informations en la matière ; installation, entretien, maintenance et réparation d'installations d'alarmes, de contrôle d'accès et de surveillance et informations en la matière ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et d'installations pour la domotique, l'immotique et les automatismes industriels et informations en la matière ; construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'inspection de projets de constructions.

Télécommunications ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données techniques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique ; conseils de gestion télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission d'informations techniques, notamment en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, en matière de matériels, d'appareils et d'installations électriques, en matière de matériels, d'appareils et installations d'éclairage, de commande électrique, de chauffage et de climatisation, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès, de domotique, d'immotique et d'automatismes industriels.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement, formation et perfectionnement dans le domaine électrique ; édition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels ; édition de données informatique destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de jeux, de campagne d'informations et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels ou éducatifs ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; services d'édition, de duplication, de transmission des sons et des images ; services de studio d'enregistrement ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement ; production de films, d'émissions de télévisées ou radiophoniques.

Conseils, études, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'électricité (rendus par des ingénieurs) ; conseils et informations techniques relatifs à l'électricité ainsi qu'à sa maîtrise (conseils en matière d'économie d'énergie) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études, analyses et diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations électriques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services de conseils, de conception, d'intégration, d'évaluation des performances et de diagnostic dans le domaine de l'électricité ; étude de projets techniques dans le domaine de l'électricité ; élaboration (conception) de logiciels ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'électricité, rendues par des ingénieurs ou des techniciens ; services d'informations dans la recherche et le développement de nouveaux produits en matière d'électricité ; services et prestations d'ingénieurs conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine du matériel et des installations pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique ; conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine des appareils, du matériel et des installations pour l'éclairage, la ventilation, le chauffage ou le refroidissement de l'air ; conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine de la domotique, de l'immotique et des automatismes industriels ; recherche de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la sécurité et de la surveillance à distance des personnes et des biens, des installations industrielles ou d'activités de services et des domiciles privés ; présélection (analyse technique) de produits pour des tiers et conseils techniques dans le choix de matériels électriques.

Conseil, consultation dans le domaine de la sécurité et de la surveillance à distance des personnes et des biens, des installations industrielles ou d'activités de services et des domiciles privés.