Déposée le 19 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-13 du 27 mars 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE domicilié(e) 13, boulevard du Fort de Vaux - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REXEL FRANCE, Société par actions simplifiée - 13, boulevard du Fort de Vaux - 75017 - PARIS - France - SIREN 309304616
@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 3 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574993 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Inscription le 30 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°662552 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30
Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707726 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26
Pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; Eolienne.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Pompes à chaleur. Systèmes de ventilation. Eolienne. Panneaux photovoltaïque – structure photovoltaïque.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de résaux de télécommunications etou informatique d'appareils ou matériel pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique, d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de solaire, d'électroménager, de VDI, courants faibles et informatique. ;
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations électriques, informatiques, d'appareils et de produits d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de solaire et d'électroménager. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Conseil, consultation et installation de tout matériel électrique, d'éclairage, de climatisation, de pompes à chaleur et d'informatique.
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