Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION D'ARTISAN
REXEL FRANCE Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3398209
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015
PASSION D\'ARTISAN de REXEL FRANCE

Présentation de la marque PASSION D'ARTISAN

Déposée le 16 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION D'ARTISAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE domicilié(e) 25 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION D'ARTISAN est expirée depuis le 16 décembre 2015.

REXEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE , PRIMEXEL , la boîte électrique , CLUB NORIA , COAXEL , INEXEL , INEXEL TV , L'Electrofute , SCT , OESO


REXEL FRANCE Société par actions Simplifiée - 25 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 309304616


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Appareils et instruments électriques dont appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, disjoncteurs, contacteurs, interrupteurs, prises de courant ; appareils et instruments de sécurité ; alarmes anti-effraction et à incendies ; boîtiers d'alarme sonore, bourdons et détecteurs ; caméras de sécurité ; caméras vidéo ; caméras de surveillance ; appareils audio et vidéo pour portes d'entrée ; vidéos de surveillance ; appareils et instruments de contrôle d'accès ; instruments d'alarme ; avertisseurs de sifflet d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; unités d'alimentations électriques, lecteurs de cartes électroniques et serrures à code, carillons électroniques pour portes ; boites de jonction et prises de courant ; batteries, tableaux de commandes électriques et dispositifs de commande de lignes électriques ; transformateurs, disjoncteurs électriques et instruments de test électriques ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, câbles électriques, câbles à fibres optiques, câbles, systèmes de câblage ; fils de raccordement électriques et optiques ; appareils permettant de tester le câblage informatique et électrique ; testeurs de câbles ; câbles informatiques et connecteurs électriques ; conduites d'électricité ; canalisations d'électricité ; relais électriques ; indicateurs de perte électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; lecteurs de disques compacts audio vidéo. Appareils et installations sanitaires ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils et installations de séchage, sécheurs de linge électriques, sécheurs d'air ; appareils de chauffage, serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; échangeurs thermiques ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs (chauffages), radiateurs électriques ; chauffe-eau ; chaudières ; appareils d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; appareils de climatisation, installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de ventilation ; installations de ventilation ; appareils et machines pour la purification d'air, de l'eau ; récupérateurs de chaleur ; hottes d'aération ; appareils électroménagers dont machines à laver, réfrigérateurs, fours à micro-ondes. Produits de l'imprimerie ayant trait aux appareillages électriques d'installations ainsi qu'aux domaines des installations électriques, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du conditionnement d'air, de la commande électrique, de la signalisation, de la surveillance, de l'alarme, du contrôle d'accès et/ou de la domotique ; guides et manuels imprimés pour l'utilisation de logiciels en matière d'appareillages électriques et d'installations destinés aux électriciens et installateurs d'appareillages électriques ; matériel et supports pédagogiques, tous pour l'enseignement et la formation techniques en électricité ainsi qu'en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages et installations électriques, y compris : fiches, transparents, guides, manuels, notices de montage et de maintenance, schémas, affiches, catalogues, panneaux pédagogiques, maquettes ; imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines, lettres et bulletins d'information ayant trait aux appareillages et installations électriques ainsi qu'aux domaines des installations électriques, de l'éclairage, de la commande électrique, de la signalisation, de la surveillance, de l'alarme, du contrôle d'accès et/ou de la domotique ; étiquettes de signalisation en papier et/ou carton et/ou matières plastiques pour appareillages et installations électriques et pour appareils d'éclairage, de sécurité ou de balisage ; fiches imprimées en papier ou carton pour la préparation de repérages pour conducteurs électriques ou pour blocs de jonction ; classeurs (reliures) pour les fiches précitées ; emballages cartonnés pour appareillages électriques. Services rendus dans le cadre du commerce de détail et de gros de tous les produits précités se rapportant au matériel électrique notamment au domaine appareillages électriques, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique et les réseaux d'information ; services de vente des produits précités par le biais de réseaux de communications électroniques ; services de renseignement pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; affichage d'informations à partir de bases de données ; mise à jour de bases de données (saisie de données) en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinées à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation en organisation et direction des affaires ; promotion, organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences, de salons, d'expositions, de foires, de marchés professionnels ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés) ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; démonstration de produits ; tous les services cités étant en rapport avec des activités de vente et d'installation de matériel électriques, thermiques et sanitaires. Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels électriques ; construction, réhabilitation et rénovation de barrages électriques, de centrales électriques et hydro-électriques, de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; information et conseils en matière de construction, de transformation, de réhabilitation et de rénovation de barrages électriques, de centrales électriques et hydro-électriques, de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; supervision (direction) de travaux de constructions ; construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; information en matière d'installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, d'appareils de conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, d'appareils de ventilation, d'appareils de climatisation, d'appareils informatiques, d'appareils électriques, d'appareils téléphoniques et multimédia, d'isolation de bureaux, supervision de travaux de construction de bureaux ; services de construction, d'installation, de réparation et de maintenance ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'étanchéité (construction) ; tous ces services étant fournis par un artisan. Education ; formation ; divertissement ; enseignement dans le domaine de l'électricité ; formation et perfectionnement dans le domaine électrique ; organisation de concours dans le domaine électrique ; organisation d'expositions à buts commerciaux dans le domaine de l'électricité ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums, organisation et conduite d'ateliers de formation, services de clubs (divertissement ou éducation). Informations techniques en matière d'appareillages électriques, d'installations électriques, d'appareils, appareillages et installations d'éclairage, de commande électrique, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès et/ou de domotique ; conception, mise au point, installation, maintenance, duplication, prêt et location de programmes informatiques, de logiciels et de bases de données, en matière d'appareillages électriques ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; mise à jour des programmes informatiques et logiciels précités ; programmation pour ordinateurs ; ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels, établissement de plans, consultations techniques, recherches techniques ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; services de réseaux informatiques pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.