Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la boîte électrique
REXEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3969494
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022
la boîte électrique de REXEL FRANCE

Présentation de la marque la boîte électrique

Déposée le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la boîte électrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE domicilié(e) 189-193 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque la boîte électrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la boîte électrique est expirée depuis le 18 décembre 2022.

REXEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE , PRIMEXEL , CLUB NORIA , COAXEL , INEXEL , INEXEL TV , L'Electrofute , SCT , OESO , easy CEE bailleurs


REXEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 189-193 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 309304616


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disjoncteurs ; contacteurs ; prises de courant ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; câbles électriques, câbles à fibres optiques, fils de raccordement électriques et optiques ; appareils permettant de tester le câblage informatique et électrique ; testeurs de câbles ; câbles informatiques ; connecteurs électriques ; conduites d'électricité ; canalisations d'électricité ; relais électriques ; conducteurs électriques ; matériel pour réseaux électriques (fils, câbles) ; boîtes de jonction (électricité) ; interrupteurs électriques ; raccordements électriques ; boîtes de jonction (électriques) ; compteurs électriques ; convertisseurs (électriques) ; installations minuteries automatiques ; transformateurs ; dispositifs électriques pour allumage à distance ; sonnettes de portes électriques ; serrures électriques ; batteries électriques ; piles électriques ; chargeurs de batteries ; appareils de chargement de piles électriques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement vidéo, magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours ; appareils et installations électriques de protection contre le vol et les accidents ; extincteurs ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ; avertisseurs antivols ; appareils électriques de surveillance ; antennes ; paratonnerres ; ampoules de flash ; ampoules thermo-ioniques ; balises lumineuses ; thermomètres non à usage médical ; thermostats ; hygromètres ; sabliers ; loupes (optique) ; lampes thermo-ioniques ; lampes optiques ; lasers non à usage médical ;

Appareils et instruments d'éclairage, chauffage, production de vapeur, cuisson, réfrigération, séchage, ventilation, aération, climatisation, distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; tubes, verres, pieds, réflecteurs, manchons, globes, coupoles de lampes d'éclairage ; supports muraux (parties constitutives de lampes d'éclairage) ; étaux de table (parties constitutives de lampes d'éclairage) ; tubes et ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; torches électriques ; appareils et lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ;

Gestion et administration commerciales des commandes ; services de vente en gros et au détail d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la connexion, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique ; services de vente en gros et au détail de matériel électrique ; services de vente en gros et au détail d'appareils et d'installations pour la domotique, l'immotique et pour la commande à distance d'automatismes industriels ; services de vente en gros et au détail d'appareils et de produits pour l'éclairage, le chauffage, la ventilation, l'aération, la climatisation, le refroidissement de l'air et d'appareils électroménagers ; services de vente en gros et au détail d'installations sanitaires ; services de vente en gros et au détail d'appareils et instruments de surveillance et de sécurité des personnes et des biens ; services de vente en gros et au détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, ou des données y compris appareils et instruments pour la communication ; services de vente en gros et au détail de matériels informatiques y compris de périphériques informatiques, de câbles et prises de connexion pour matériels et installations informatiques ; services de vente en gros et au détail de machines et machines-outils, de dispositifs de commande de machines ou de moteurs, d'outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou électriquement ; les services de vente en gros et au détail précités pouvant être rendus en ligne via le réseau Internet ; conseils en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; audit dans le domaine des affaires ; consultation, conseil et informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; étude et recherche de marché ; sondage d'opinion ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; mercatique ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; agences d'import-export ; affichage ; publicité ; relations publiques ; ressources humaines ; bureaux de placement ; comptabilité ;

Télécommunications ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données techniques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'électricité rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques et informations techniques relatifs à l'électricité ainsi qu'à sa maîtrise rendus par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyses et diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations électriques rendus par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques dans le domaine de l'électricité ; élaboration (conception) de logiciels ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'électricité (travaux et expertises d'ingénieurs) ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'électricité ; services et prestations d'ingénieurs (travaux et expertises d'ingénieurs), consultation et recherche techniques dans le domaine du matériel et des installations pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique ; conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine des appareils, du matériel et des installations pour l'éclairage, la ventilation, le chauffage ou le refroidissement de l'air (travaux et expertises d'ingénieurs) ; recherches techniques dans le domaine des appareils, du matériel et des installations pour l'éclairage, la ventilation, le chauffage ou le refroidissement de l'air ; conseil et consultation dans le domaine de la domotique, de l'immotique et des automatismes industriels (travaux et expertises d'ingénieurs) ; recherche technique dans le domaine de la domotique, de l'immotique et des automatismes industriels ; présélection (analyse technique) de produits pour des tiers (expertises d'ingénieurs) et conseils techniques dans le choix de matériels électriques (expertises d'ingénieurs) ; informations techniques, notamment en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques rendues par des ingénieurs en matière de matériels, d'appareils et d'installations électriques, en matière de matériels, d'appareils et installations d'éclairage, de commande électrique, de chauffage et de climatisation, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès, de domotique, d'immotique et d'automatismes industriels.