Marque renouvelée - Marque en vigueur

INEXEL TV
REXEL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3440072
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2026
INEXEL TV de REXEL FRANCE

Présentation de la marque INEXEL TV

Déposée le 11 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INEXEL TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE domicilié(e) 13 boulevard du Fort de Vaux - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque INEXEL TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INEXEL TV arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

REXEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE , PRIMEXEL , la boîte électrique , CLUB NORIA , COAXEL , INEXEL , INEXEL TV , L'Electrofute , SCT , OESO


REXEL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 boulevard du Fort de Vaux - 75017 - PARIS - France - SIREN 309304616


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619421 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

Inscription le 2 décembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°690229 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Services de direction des affaires artistiques. Services de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données. Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images.

Télécommunications. Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; télex ; transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, transmission d'informations par réseaux télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données par réseau télématique ; transmission d'informations au public par réseau télématique ; services de transmission d'informations par réseau informatique et dans le domaine audiovisuel et vidéo. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ; informations dans le domaine de la téléphonie et de la radiophonie, transmissions d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques à savoir services d'annuaire, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique.

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Distribution de supports d'informations (journaux, revues, périodiques, magazines, publications, cassettes, programmes et émissions télévisées) ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires), organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production de spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo ; services d'édition, de duplication, de transmission des sons et des images, services d'enregistrement des sons et des images (studio d'enregistrement), services d'enregistrement des sons et des images (filmage) organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Location d'appareils audio, de bandes vidéo, et de films. Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Réservation de places de spectacle. Services de photographie. Production et duplication d'œuvres musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Services de studio d'enregistrement. Organisation de spectacles (services d'impresarios). Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques.