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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE
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ACTIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIVE
REXEL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
95582579
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2025

Présentation de la marque ACTIVE

Déposée le 26 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL FRANCE domicilié(e) 13 Boulevard du Fort de Vaux - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIVE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.

REXEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE , PRIMEXEL , la boîte électrique , CLUB NORIA , COAXEL , INEXEL , INEXEL TV , L'Electrofute , SCT , OESO


REXEL FRANCE, SAS - 13 Boulevard du Fort de Vaux - 75017 - PARIS - France - SIREN 309304616


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293905 - Publication au BOPI 2005-07-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436229 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 30 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°415240 - Publication au BOPI 2005-06-30

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 11 février 2015 n°2578552 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-11

Ustensiles de cuisson électriques.Appareils de chauffage, de séchage de réfrigération, de cuisson.Téléviseurs, caméras portatives à magnétoscope intégré, magnétoscopes.Chaine audio-autoradio.Petits appareils ménagers à savoir: fers à repasser cafetières électriques cafetières non électriques non en métaux précieux.Friteuses électriques et non électriques.Robots ménagers trancheuses rasoirs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.