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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REXEL DEVELOPPEMENT
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CITADELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITADELLE
REXEL DEVELOPPEMENT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94540421
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque CITADELLE

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REXEL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REXEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 25, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2266564) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 261 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2266564) - 75116 - France.

La marque CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITADELLE est expirée depuis le 12 octobre 2014.

REXEL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BAS'ELEC , VOLTMAN , Label one , (Marque figurative) , NEWLEC , INNOVER AUTREMENT , Rexel , PROXIMIS , Label 1 , X-PERVISIO


REXEL DEVELOPPEMENT S.A.R.L. - 25, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2266564) - 75009 - France - SIREN 312261035


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2266564) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266564 - Publication au BOPI 2004-06-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Inscription le 9 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299750 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 14 septembre 2005 - Gage constitué n°417969 - Publication au BOPI 2005-09-14

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475649 - Publication au BOPI 2008-06-16

Inscription le 16 juin 2008 - Changement de dénomination n°475650 - Publication au BOPI 2008-06-16

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Inscription le 28 août 2013 - Changement d'adresse n°607715 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-28

Appareils, instruments et dispositifs électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, dispositifs émetteurs d'alarme, systèmes de protection contre le vol et l'incendie; émetteurs et récepteurs radio pour télécommandes