REXEL DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3182015
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2012
Présentation de la marque BAS'ELEC
Déposée le 5 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REXEL DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAS'ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REXEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 25 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 261 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BAS'ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REXEL DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée - 25 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 312261035
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Inscription le 14 septembre 2005 - Gage constitué n°417969 - Publication au BOPI 2005-09-14
Inscription le 16 juin 2008 - Changement de dénomination n°475650 - Publication au BOPI 2008-06-16
Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20
Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475649 - Publication au BOPI 2008-06-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris : armoires, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique, accumulateurs électriques, redresseurs de courant, ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci, aimants, répartiteurs (électricité) , transformateurs, autotransformateurs, onduleurs (électricité) , barrettes de connexion, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, grilles de dérivation, plots de dérivation, boîtes d'encastrement, bornes, coupe-circuit, sectionneurs, barrettes de coupure, interrupteurs, commutateurs, autocommutateurs, poussoirs, boutons-poussoirs, va-et-vient, poires d'allumage, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles, tableaux d'abonnés (électricité) , tableaux de dérivation, résistances électriques, sorties de câbles, minuteries pour l'éclairage, indicateurs et voyants (électricité) , contacteurs, relais, programmateurs, interrupteurs horaires, interrupteurs crépusculaires, thermostats, délesteurs, régulateurs de lumière, variateurs et télévariateurs de lumière, fiches et prises de courant, obturateurs de prises, blocs de protection pour prises de courant, fiches et prises de haut-parleurs, fiches et prises de télévision, fiches et prises pour vidéo, fiches et prises pour haute-fidélité, fiches et prises de téléphone, fiches et prises pour équipements informatiques, blocs multiprises, prises doubles et triples, prises mobiles, socles de prises de courant, adaptateurs, fiches, prolongateurs électriques ; cordons, rallonges et prolongateurs téléphoniques ; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques ; passe-fils, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, tous pour conducteurs électriques ; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité) , y compris repères, porte-repères et recharges de repères ; boîtes, trousses, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement de matériel de repérage pour conducteurs électriques et pour précomposition de repérage avant pose ; dispositifs de mise à la terre, piquets de terre ; attaches pour conducteurs électriques ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage pour conducteurs électriques ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils et cordons électriques ; ampèremètres ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, gaines, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers et chemins de câbles ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, angles de raccordement, embouts, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage ; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage ; bornes, plots, hublots, blocs, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations ou la publicité ; blocs et plaques lumineux, revêtus ou non de texte ou de pictogrammes, pour la signalisation informative et de sécurité ; enseignes lumineuses ; tubes lumineux pour la publicité ; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules et de tubes électriques ; piles et batteries électriques ; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction et la lecture des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données ainsi que de programmes d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs ; émetteurs ; récepteurs audio et/ou vidéo ; portiers de villas et d'immeubles, audio et vidéo ; postes téléphoniques, répondeurs téléphoniques, conjoncteurs téléphoniques, interphones, microphones, combinés téléphoniques et d'interphonie, centrales vidéo et d'interphonie, claviers codés d'immeubles, haut-parleurs, enceintes acoustiques, boutons de sonnerie et d'appel, gâches et serrures électriques et électroniques et commandes pour celles-ci, notamment à clavier ; appareils de surveillance vidéo, caméras vidéo et leurs objectifs, moniteurs et écrans vidéo, appareils récepteurs de télévision, antennes, boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; appareils de sonorisation ; amplificateurs ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs) , notamment de portes ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) , avertisseurs d'incendie, timbres-avertisseurs électriques, ronfleurs, sirènes, émetteurs et récepteurs radio, centrales d'alarme, détecteurs de mouvement infrarouges, détecteurs de passages, détecteurs de fumée et d'incendie, cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils de comptage ; appareils de mesure, notamment des caractéristiques du courant électrique, y compris de la tension et de l'intensité du courant électrique ; appareils de mesure, de vérification et de contrôle de terre ; contrôleurs, détecteurs et indicateurs de tension, de mise à la terre et en court-circuit ; appareils de contrôle de la conformité des installations électriques ; détecteurs de défauts ; dispositifs de mise en court-circuit ; produits d'alarme et de lutte contre le vol, l'intrusion, l'incendie ; produits de vidéo surveillance ; commandes à distance, appareils de surveillance et de télésurveillance, transmetteurs d'alarme ; produits de contrôle des accès, interphones audio et vidéo ; produits d'automatisme de portes, portails, volets ; produits électriques et électroniques de sécurité ; casques de protection, filets de protection contre les accidents, masques de protection, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le chaud, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, écrans pour la protection du visage des ouvriers, dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Disques compacts à mémoire morte, disques vidéo digitaux, disques compacts audio et/ou vidéo. Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de surgélation, de congélation, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation ; accumulateurs de chaleur et de vapeur ; aérothermes ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; convecteurs électriques ; appareils réchauffeurs d'eau ; appareils refroidisseurs d'eau ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils, installations et machines pour le filtrage, la purification et la désodorisation de l'air ; réchauffeurs, sécheurs et stérilisateurs d'air ; appareils à air chaud ; appareils de distribution d'air chaud ; appareils de désinfection et d'assainissement ; désinsectiseurs électriques ; appareils, installations et dispositifs d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; lampes à incandescence ; lampes à fluorescence ; lampes halogènes ; lampes électriques tubulaires ; lampes dichroïques ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; tubes à fluorescence pour l'éclairage ; appliques d'éclairage ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes ; bornes, plots, hublots et caissons lumineux d'éclairage, équipés ou non de prises de courant ; spots d'éclairage, projecteurs ; lampes liseuses ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; luminaires ; globes de lampes et de feux, appareils d'éclairage portatifs ; lampes portatives ; baladeuses ; lampes torches ; lampes de poche ; réflecteurs de lampes ; diffuseurs (éclairage) ; douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques. Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la vente et de la distribution des produits précités ; aide administrative et comptable à la création, à l'étude et à l'exploitation de circuits et réseaux de distribution des produits précités. Télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BAS'ELEC"