Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCC REXAM cosmetic closures
REXAM SOFAB (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99819494
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque RCC REXAM cosmetic closures

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) REXAM SOFAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RCC REXAM cosmetic closures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REXAM SOFAB domicilié(e) 15 bis Route Nationale, 76470 LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque RCC REXAM cosmetic closures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCC REXAM cosmetic closures est expirée depuis le 25 octobre 2009.

REXAM SOFAB a également déposé les autres marques suivantes : XDS , SOFICAN , XDS , REBOUL REXAM REBOUL


REXAM SOFAB (société anonyme) - 15 bis Route Nationale, 76470 LE TREPORT - France - SIREN 326050044


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves pour vaporisateurs et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie, buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols ; ustensiles non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) destinés à la projection d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.