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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXAM DISPENSING SYSTEMS
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XDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XDS
REXAM DISPENSING SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3148676
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2022
XDS de REXAM DISPENSING SYSTEMS

Présentation de la marque XDS

Déposée le 19 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXAM DISPENSING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXAM DISPENSING SYSTEMS domicilié(e) 15 B Route Nationale - 76470 - LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque XDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XDS est expirée depuis le 19 février 2022.

REXAM DISPENSING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SOF'FLAG , SOFAB , SOF'N'SUN , MAXI-MIST , SOF'POCKET , SOFILUX , SOFTUBE , SOF'N'CAP , SOF'AIRLESS , PANACHE


REXAM DISPENSING SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 15 B Route Nationale - 76470 - LE TREPORT - France - SIREN 326050044


Cabinet STRATO-IP - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2011 n°2487748 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-28

Inscription le 4 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634674 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves pour vaporisateurs et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation pour la parfumerie ; buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols ; ustensiles non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) destinés à la projection d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.